17.07.2017, 00:01  

Bruxelles s’attaque au trafic illégal d’antiquités

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Derrière la politique de la «table rase culturelle» que les terroristes ont par exemple menée en Syrie  (ici à Palmyre) se cachent «des hommes d’affaires avisés», a souligné Pierre Moscovici.

 17.07.2017, 00:01   Bruxelles s’attaque au trafic illégal d’antiquités

TERRORISME - La Commission européenne propose de renforcer les contrôles à l’importation de biens culturels, afin d’assécher une source de financement.

Déterminée à tarir l’une après l’autre les sources de financement du terrorisme, la Commission européenne a proposé jeudi aux Vingt-Huit de passer à l’attaque contre les importations illégales d’antiquités dans l’Union européenne.

Selon certaines études, seuls les trafics d’armes et de stupéfiants généreraient encore davantage de revenus que le commerce illicite d’œuvres d’art, dont le chiffre d’affaires mondial est estimé...

Déterminée à tarir l’une après l’autre les sources de financement du terrorisme, la Commission européenne a proposé jeudi aux Vingt-Huit de passer à l’attaque contre les importations illégales d’antiquités dans l’Union européenne.

Selon certaines études, seuls les trafics d’armes et de stupéfiants généreraient encore davantage de revenus que le commerce illicite d’œuvres d’art, dont le chiffre d’affaires mondial est estimé entre 2,5 et 5 milliards d’euros par an. En volume, cela représente entre 4 et 8% du montant total des ventes légales de biens culturels à l’échelle planétaire (quelque 60 milliards d’euros en 2016).

Le marché noir des antiquités est une «arme parfaite» des organisations terroristes, a relevé jeudi le commissaire européen en charge des douanes, Pierre Moscovici, en présentant la proposition de Bruxelles, qui vise avant tout à améliorer la traçabilité des œuvres et objets importés dans l’UE.

Mesures contournées

Derrière la politique de la «table rase culturelle» que les terroristes ont par exemple menée en Syrie, au Mali ou en Afghanistan, se cachent en effet «des hommes d’affaires avisés», avec qui des «collectionneurs parfois négligents» n’hésitent pas à faire affaire, en Europe, a souligné le Français. Ils ont ainsi contribué à financer de nombreux attentats qui ont été perpétrés sur le Vieux-Continent, ces dernières années.

L’UE a déjà adopté des mesures ciblées interdisant les importations douteuses de biens culturels en provenance d’Irak et de Syrie, mais elles peuvent facilement être contournées. Dans ce contexte, l’Allemagne, la France, les Pays-Bas et l’Autriche ont instauré des «mesures de vigilance renforcée», ce qui ne résout toutefois pas le problème: il s’est déplacé vers d’autres «pays plus vulnérables» au sein même de l’UE – la Belgique est souvent pointée du doigt.

Aussi Bruxelles préconise-t-il l’instauration d’un dispositif européen de contrôle des importations, à l’horizon 2019, que tous les Etats devront respecter. Il concernerait uniquement l’entrée dans l’Union des biens culturels considérés «à risque», âgés de plus de 250 ans, afin de ne pas soumettre les musées et les galeries d’art contemporain à une surcharge administrative.

Preuve inversée

Bruxelles veut imposer aux importateurs européens (musées, galeries, salles de vente, particuliers) d’objets archéologiques, d’éléments provenant du démembrement de monuments, ainsi que de manuscrits et de livres anciens, l’obligation d’obtenir auprès des autorités nationales de leur pays un certificat attestant qu’ils ont acquis ces biens en toute légalité, avant leur entrée sur le territoire communautaire. Pour les autres catégories d’objet d’art, un nouveau système de certification sera mis en place, qui contraindra les importateurs européens de fournir aux autorités douanières une déclaration, assortie d’une «carte d’identité» des objets, certifiant qu’ils sont exportés légalement vers l’UE.

La charge de la preuve sera ainsi inversée: il n’appartiendra plus aux autorités douanières de prouver qu’une antiquité est illégalement importée dans l’Union, mais aux importateurs de démontrer que l’opération est licite.


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